Recherche sur les terres, le droit et la gouvernance
Cadre
Le rapport à la terre forme le noyau des systèmes de gouvernance des Premières Nations et de la primauté du droit. L’unité de recherche sur les terres, le droit et la gouvernance du Centre s’emploiera à effectuer et à communiquer des travaux de recherche de qualité pour donner aux Premières Nations les moyens d’implanter des systèmes juridiques traditionnels. Afin de mieux comprendre les facteurs qui favorisent des gouvernements de Premières Nations sains, le Centre entreprendra des recherches et examinera des travaux de recherche pertinents produits par des collectivités qui, à l'heure actuelle, pratiquent une gouvernance efficace.
Les lois qu’observent les Premières Nations depuis des générations constituent un volet important de la gouvernance. La protection des droits, l'établissement de rapports respectueux, y compris des relations équilibrées hommes-femmes, la conformité aux lois, l'appel de décisions, le règlement de différends et une gestion appropriée de la terre, tant à l'intérieur des Premières Nations qu'entre les gouvernements autochtones et non autochtones, sont essentiels à une gouvernance saine et ordonnée. Le Centre exécutera un programme énergique de recherche et d'éducation juridique.
En plus de surveiller et d'analyser des décisions importantes, le Centre se concentrera sur les besoins des Premières Nations pour confectionner des lois qui guideront leurs gouvernements. Il portera une grande attention aux questions constitutionnelles pertinentes, ainsi qu'aux pouvoirs et processus législatifs. Les avocats, les juges et autres professionnels et dirigeants des Premières Nations doivent mieux connaître les lois qui établissent les droits ancestraux et le titre aborigène, de même que leur application en droit canadien. Le Centre travaillera avec les universités et diverses associations juridiques et sociétés pour rehausser la pertinence et la qualité des programmes offerts dans les écoles de droit.
Activités
Le Centre commandera, produira et publiera des rapports sur des sujets tels que le renforcement des institutions de gouvernance, la nature des constitutions des Premières Nations, et l’intégration accrue des traditions des Premières Nations à la gouvernance, aux lois et aux institutions. Cet exercice formera un élément central des activités du Centre, lesquelles engloberont aussi la publication et la distribution. Enfin, il rédigera un rapport périodique sur la gouvernance des Premières Nations.
Le Centre créera un réseau national électronique qui réunira des chercheurs et regroupera des travaux de recherche. Cette ressource sera accessible à toutes les Premières Nations, et sera maintenue à partir du Centre.
De nombreuses institutions nationales et internationales clés mènent des recherches pointues sur le développement et la gouvernance des Autochtones. Au nombre des recherches éminentes réalisées aux États-Unis au sujet des Premières Nations, notons le projet de Harvard sur le développement économique des tribus américaines et le Native Nations Institute for Leadership Management and Policy de l'Université de l'Arizona. En Nouvelle-Zélande, l'institut des études politiques et l'unité de recherche sur le traité de Waitangi de l'université de Victoria, à Wellington, se prêtent à des recherches importantes sur la gouvernance. L’Organisation des États américains a mis sur pied un Institut indigéniste interaméricain qui procède aussi à des travaux de recherche pertinents.
Le Centre entretiendra des liens et des contacts réguliers avec ces institutions. Au besoin et dans la mesure du possible, il participera avec elles à des recherches conjointes et à d'autres projets. Des groupes d’experts voués à la recherche pourraient aussi être créés pour encadrer le programme de recherche du Centre.
Le Centre formera un sous-comité chargé d’évaluer, de déterminer et de proposer des domaines d’étude pertinents; de dispenser des conseils sur les impératifs déontologiques de la recherche; de recommander une gestion appropriée de la recherche.
